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Marques déposées par Gemon Yves
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Chateau Haut Laborie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chateau Haut Laborie
Gemon Yves

Numéro de dépôt :
95582766
Date de dépôt :
25/07/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2015

Présentation de la marque Chateau Haut Laborie

Déposée le 25 juillet 1995 par Gemon Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau Haut Laborie »

Le déposant est Gemon Yves domicilié(e) Tauzin,33350 DOULEZON (dossier no 2283863) - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gemon Yves domicilié(e) Tauzin,33350 DOULEZON (dossier no 2283863) - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau Haut Laborie est expirée depuis le 25 juillet 2015.

Gemon Yves a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Labarthe


Gemon Yves - Tauzin,33350 DOULEZON (dossier no 2283863) - 33350 - France


Gemon Yves - Tauzin,33350 DOULEZON (dossier no 2283863) - 33350 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2005 n°2283863 - Publication au BOPI 2005-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Inscription le 3 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515075 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 20 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743472 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Haut Laborie